Edition du site internet

Propriété, réalisation et responsabilité de publication : Monsieur Yannick COUTURIER

Statut juridique : Entreprise individuelle

RCS BAYONNE 881 027 700

Code APE : 7022Z

Hébergeur : WEENDO

Photos : UNSPLASH - Yannick COUTURIER

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site CONSULTANT YC implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site CONSULTANT YC sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Yannick COUTURIER, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site CONSULTANT YC est mis à jour régulièrement par Monsieur Yannick COUTURIER. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Description des services fournis

Le site CONSULTANT YC a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Monsieur Yannick COUTURIER s’efforce de fournir sur le site CONSULTANT YC des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site CONSULTANT YC sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site CONSULTANT YC ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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Droit applicable et attribution de juridiction

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